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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C E
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HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE
A C E (SARL)

Numéro de dépôt :
1678788
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000
HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE de A C E

Présentation de la marque HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE

Déposée le 27 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A C E domicilié(e) 5, rue Emile ALLEZ, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE est expirée depuis le 27 février 2000.

A C E a également déposé les autres marques suivantes : SYNAIR , Camping CLUB A.C.E , ACE , G.F.C.A. GESTION FORMATION CONSEIL ASSISTANCE , ACE LES ASSUREURS-CONSEILS DE L'ENTREPRISE , EspacEauLogie , ASSURTEL


A C E (SARL) - 5, rue Emile ALLEZ, 75017 PARIS - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Centres thérapeutiques;cliniques;services médicaux et para-médicaux; maisons de repos